Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIDEAT
IDEAT EDITIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3909491
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
ARCHIDEAT de IDEAT EDITIONS

Présentation de la marque ARCHIDEAT

Déposée le 30 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) IDEAT EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIDEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAT EDITIONS domicilié(e) 12 rue Jules César - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 011 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SCP SALANS & Associés domicilié(e) 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCHIDEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIDEAT est expirée depuis le 30 mars 2022.

IDEAT EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , The Good Life , DIM DAM DOM Le forum des métiers de la mode, de la création et du design , IDEAT CONTEMPORARY LIFE , The Good Régie , IDEAT , THE GOOD LIFE , The Good Concept Store , NOW in Paris , DIM DAM DOM mode, création et design


IDEAT EDITIONS, Société Anonyme - 12 rue Jules César - 75012 - PARIS - France - SIREN 423011923


Madame Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SCP SALANS & Associés - 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de presse, chroniques et articles écrits ou publiés contenus ou fournis dans des publications imprimées ; périodiques, journaux, magazines, suppléments de magazines, livres, carnets d'adresse, livres manuscrits ; cahiers, livrets, brochures, communiqués de presse, répertoires et autres documents imprimés, blocs-notes, ouvrages de référence, manuels, catalogues, bulletins, calendriers, journaux, brochures, affiches, cartes postales, cartes à jouer ; matériel d'instruction ou d'enseignement autre que les appareils ; clichés d'imprimerie ; papeterie ; matériel pour les artistes, photographies, albums photos, images, dessins, autocollants, décalcomanies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; panneaux publicitaires en papier ou en carton ; reproductions et représentations graphiques ; imprimés graphiques maquettes d'architecture.

Communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques ; agences de presse et d'informations (nouvelles), relations avec la presse ; télécommunications ; télécommunications multimédias, par câble, satellite et téléphone, par transmission de données, par moyens électroniques et numériques, par ondes radio, par ordinateur et réseaux (y compris par réseaux de télécommunications mondiaux tels que l'Internet ou de réseaux d'accès restreint ou réservé, tel qu'un Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, sons et/ou images, assistée ou non par ordinateur, par moyens électroniques et numériques, par ondes radio, transmission de données, par câble, par satellite et réseaux (y compris par les réseaux de télécommunications mondiaux tels que l'Internet ou de réseaux d'accès restreint ou réservé tels qu'un Intranet) ; transmission, diffusion et affichage, sécurisés ou non, d'informations contenues dans des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données informatisées ou de transmission de données et de serveurs de bases de données informatiques ; échange électronique de données, transmission de nouvelles et d'informations générales ; courrier électronique et services de messagerie électronique ; location d'appareils et équipements de télécommunications, radiodiffusion et retransmission de programmes de radio ou audiovisuels, y compris via l'Internet, envoi de télégrammes, services permettant la connexion et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunications (tel que l'Internet) entre les utilisateurs de sites tels que les sites Internet et/ou les fournisseurs d'accès et/ou les gestionnaires de sites tels que les sites Internet ; transmission de sons, d'images ; services d'information et de conseils relatifs à la radiodiffusion ; communication d'informations et de divertissements sous forme audio et audiovisuelle au public par voie de radiodiffusion, diffusion sur le Web et en rendant disponibles sur demande ; transmission assistée par ordinateur de messages et/ou d'images ; fourniture (transmission) en ligne de publications électroniques ; fourniture (transmission) d'informations relatives aux loisirs, divertissements, mode, éducation, événements d'actualité, activités politiques, sportives ou culturelles, théâtre, télévision, musique, informations ; services de diffusion de programme d'informations pour la radio ou la télévision, tous ces services étant également fournis en ligne ou par le biais de services de messages courts (SMS), de services de messagerie multimédia (MMS), de services de protocole de communication permettant d'accéder à l'Internet à partir d'un appareil de transmission sans fil (WAP) et de services téléphoniques.

Publication de livres, magazines, journaux et périodiques ; édition de journaux, livres, catalogues, périodiques et magazines et versions en ligne de ceux-ci ; édition et/ou publication, y compris sur les réseaux de télécommunications mondiaux (tels que l'Internet) ou privés ou à accès restreint (tels qu'un Intranet) de textes (autres que publicitaires), illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et tous supports d'information ; divertissements, divertissements télévisé, radiophoniques et multimédia et/ou divertissements sur réseaux de télécommunications mondiaux (tels que l'Internet) ou sur réseaux d'accès privé ou restreint (tels qu'un Intranet), montage et édition de programmes radiophoniques et de télévision et oeuvres audiovisuelles, pour le cinéma et la télévision, le multimédia et la radio ; édition et diffusion de programmes radiophoniques et de télévision et oeuvres multimédias ; publication de livres électroniques, de journaux, de publications et de revues en ligne ; production et diffusion des programmes radiophoniques et de télévision, d'oeuvres multimédia ; conception, production et organisation de spectacles, événements, expositions, conférences, congrès, colloques, séminaires, cours, ateliers, compétitions, leçons et jeux à des fins culturelles ou éducatives dans les domaines de l'audiovisuel et du divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissements), quiz et jeux (éducation ou divertissements) fournis au moyen d'un journal, d'un magazine, d'une publication ou d'une version en ligne de ceux-ci.

Etudes de projets techniques ; services d'architecture et de décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; création de meubles ou d'objets destinés à la décoration intérieure ou extérieure, conseils en architecture, édition de meubles.